Votes au du conseil municipal du 2 avril
Voici les votes des différents groupes au conseil municipal du 2 avril, les commentaires feront l'objet d'un autre article.
RD pour les ex-Defosse, V pour les verts
le groupe majoritaire a (bien sûr!) tout approuvé
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- Adoption des procès verbaux des séances du 28 janvier 2008 et du 16 mars 2008
RD et V abstention pour celui du 28 janvier, unanimité pour celui du 16 mars
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
pas de vote
- Compte Administratif 2007
RD et V abstention
- Compte de gestion 2007
RD et V abstention (mettraient-t-ils en cause la gestion du trésor public? Bizarre comme vote!)
- Affectation du résultat 2007
RD ABSTENTION, V POUR
- M4 – Service Extérieur des Pompes Funèbres - Compte Administratif 2007 - Compte de gestion 2007
RD et V abstention
- Bilan de la politique foncière de la Ville - Exercice 2007
PAS DE VOTE
- Décision modificative n°1 – Exercice 2008 – Ouvertures et annulations de crédits Virements de crédits
RD et V abstention
- Subventions aux associations – Exercice 2008
UNANIMITE
- Subventions aux associations, Contrat Educatif Local 2007
UNANIMITE
- Syndicat Intercommunal pour l’insertion sociale et professionnelle – Budget Primitif 2008
RD ABSTENTION, V POUR
- Office Intercommunal – Rappel de paiement – Levée de la prescription
UNANIMITE
- Conseil Intercommunal de Prévention de la délinquance – Budget 2008
UNANIMITE
- Ecoles privées - contrat d’association année 2008
UNANIMITE
- Agrément du Relais Assistantes Maternelles, prolongation
UNANIMITE
- Convention cadre accueil d’éveil, Département du Nord, renouvellement
UNANIMITE
- Comité Technique Paritaire
1 SIEGE DE TITULAIRE POUR RD, 1 SIEGE DE TITULAIRE POUR V,5 titulaires et 7 suppléants POUR LA MAJORITE
- Comité d’hygiène et de sécurité
UNANIMITE
- Délégation de service public, commissions, désignation des membres
Les 4 sièges pour la majorité
- Commission d’évaluation des transferts de charges, désignation des représentants de la Commune
Tous les sièges à la majorité
- Amicale du Personnel Municipal de Ronchin, convention d’objectifs et de subventions
UNANIMITE
- Office des Sports de Ronchin, convention d’objectifs et de subventions
UNANIMITE
- Office Ronchinois des Aînés, convention d’objectifs et de subventions
UNANIMITE
- Office de Jumelage de la Ville de Ronchin, convention d’objectifs et de subventions
UNANIMITE
- Office Ronchinois de la Culture, convention d’objectifs et de subventions
UNANIMITE
- Association Impromptu, convention d’objectifs et de subventions
UNANIMITE
- Contrat de maintenance de l’ascenseur de l’Hôtel de Ville, avenant
UNANIMITE
- Autorisation d’occupation ou d’utilisation du Domaine public, conditions d’application
UNANIMITE
- Jardins familiaux, parcelle appartenant à Monsieur Louis Frémaut, cession gratuite
UNANIMITE
Les lignes suivantes ont été rédigées avant le conseil, nous les laissons à votre lecture au vu des votes ci-dessus. Nos commentaires sur ce conseil dans le prochain article.
"Ce conseil, plus technique que le conseil d'installation, verra sans doute moins de public (et c'est bien dommage!...) car des décisions financières importantes sont à l'ordre du jour:
- le compte administratif 2007 (bilan de la gestion de l'année)
- la première Décision budgétaire modificative
- des subventions,etc...
Il sera intéressant de voir les positions prises par les 2 groupes d'opposition sur le bilan 2007 (surtout de la part de ceux qui critiquaient la gestion des élus sortants) et le budget 2008 (déjà voté mais amendable......)
A suivre...."